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Marques déposées par MECAEROTODO
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R-SAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R-SAT
MECAERO, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1212436
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022

Présentation de la marque R-SAT

Déposée le 7 septembre 1982 par MECAEROTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R-SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MECAEROTODO domicilié(e) Boulevard du Grand Castaing, B.P. 86 - 31120 - ROQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque R-SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque R-SAT est expirée depuis le 7 septembre 2022.

MECAERO a également déposé les autres marques suivantes : MECAERO , MECAJONC , MECALOCK , DEMAT , MECAERO


MECAERO, Société en nom collectif - Boulevard du Grand Castaing, B.P. 86 - 31120 - ROQUES - France - SIREN 321774713


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226189 - Publication au BOPI 2002-08-08

Renouvellement sans limitation n°2007868 - Publication au BOPI 1992-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription - Transmission de propriété n°27377 - Publication au BOPI

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358016 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504748 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.